Actes administratifs
Arrêtés

Arrêté 16.2025 Interdiction d’utilisation des terrains de sport au « stade Jean-Vidal » 21 au 24 janvier 2025

Arrêté 15.2025 Interdiction d’utilisation des terrains de sport au « stade Jean-Vidal » 17 au 20 janvier 2025

Arrêté 277.2024 Modification du stationnement réservé aux titulaires de la carte de stationnement pour personnes handicapées – Modèle communautaire – impasse Louis de Funès

Arrêté 275.2024 Dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés – année 2025

Arrêté 274.2024 Numérotation route de la Drèche

Arrêté 267.2024 Numérotation rue du Lavoir

Arrêté 265.2024  Accord technique – Travaux de raccordement électrique – impasse de Bouyssié

Arrêté 261.2024 Numérotation chemin des Cambous

Arrêté 260.2024 Autorisation de différer les travaux de finition et autorisation de vente avant l’exécution de ces travaux de finition – PA 81144 23 A0003 M02

Arrêté 255.2024 Numérotation rue de l’Arca

Arrêté 243.2024 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement route de la Barrière

Arrêté 240.2024 Autorisation d’incinération de matériaux infestés par les termites – 15 route de la Barrière

Arrêté 239.2024 Interdiction temporaire de la circulation et du stationnement sur une portion du parking de la salle communale Moïse David du 28 octobre au 29 novembre 2024

Arrêté 234.2024 Interdiction de circulation et de stationnement temporaire de la route de la Barrirère du 18/10/2024 au 31/10/2024

Arrêté 231.2024 Modification des horaires de permanence dans le cadre de l’enquête publique sur le projet d’instauration d’un plan d’alignement de la rue Cami Viel située entre l’avenue de l’Hermet et la rue des Prats

Arrêté 229.2024 Autorisation de vente des lots avant achèvement de travaux – RM Aménagement PA 23 A0005

Arrêté 228.2024  Ouverture d’une enquête publique sur le projet d’instauration d’un plan d’alignement de la rue Cami Viel située entre l’avenue de l’Hermet et la rue des Prats

Arrêté 165.2024 Numérotation rue des Jardiniers

Arrêté 164.2024 Numérotation rue du séchoir à oignons

Arrêté 161.2024 Numérotation rue du Puits

Arrêté 133.2024 Modification de la limitation de vitesse à 50 km/h – chemin de Flaujac / chemin de Sérayol Haut

Arrêté 128.2024  Refus de transfert du pouvoir de police de la publicité au président de l’EPCI

Arrêté 38.2024 Numérotation route d’Arthès

Arrêté 17.2024 Numérotation route de la Drêche

Arrêté 219.2023 Numérotation route d’Arthès

Arrêté 212.2023 Numérotation route d’Arthès

Arrêté 192.2023 Numérotation rue du Vieux Four

Arrêté 179.2023 Numérotation chemin du Pélencas

Arrêté 160.2023 Obligation d’entretien des terrains bâtis et non bâtis

Arrêté 150.2023 Risque imminent d’éboulement de falaise – Interdiction d’accès sur les parcelles BD 76, 77 et 112 situées en crête de talus du ruisseau de Coules

Arrêté 145.2023 Interdiction de circulation aux véhicules à moteur sauf service et secours au niveau de l’ensemble de l’aire de Coules

Arrêté 144.2023 Numérotation route d’Arthès

Arrêté 143.2023 Numérotation rue de la Gasquié

Arrêté 142.2023 Numérotation rue de la Vayssandié

Arrêté 131.2023  Mise en place d’un feu tricolore à l’intersection entre la route d’Arthès et la route de Valence

Arrêté 121.2023 Numérotation impasse Paul Ségur

Arrêté 106.2023 Numérotation chemin de la Barricade

Arrêté 87.2023 portant règlement d’utilisation de la base de loisirs et de ses équipements

ARRETE 82.2023 – Ordonnant l’ouverture d’une EP sur le projet de déclassement d’une partie du Domaine Public communal et aliénation à Tarn Habitat

Arrêt 81.2023 Sens unique – parking de Coules

Arrêté 69.2023 Numérotation chemin de Riols

Arrêté 64.2023 Modification du nombre des places PMR

Arrêté 56.2023 Numérotation impasse de la Barrière

Arrêté 52.2023 Numérotation impasse du Rat

Arrêté 36.2023 portant coupure totale de l’éclairage sur la commune

Arrêté 35.2023 Numérotation chemin des Vignes

Arrêté 29.2023 Numérotation avenue de l’Hermet

Arrêté 20.2023 Numérotation impasse du Rat

Arrêt 18.2023 Numérotation chemin des Ajoncs

Arrêté 16.2023 Numérotation rue du Vieux Four

Arrêté 214.2022 Numérotation passage de Lavergne

Arrêté 213.2022 Numérotation RN 88 direction d’Albi

Arrêté 212.2022 Numérotation RN 88 direction de Carmaux

Arrêté 175.2022 portant établissement d’un sens unique place Célestin Calvière

 

Délibérations

CCAS

Pin It on Pinterest

Share This